Assurance emprunteur avec garantie ITT (Incapacité Temporaire de Travail)

Au moment de votre demande de prêt immobilier, la banque exigera en plus de la garantie pris sur le bien, que vous preniez une assurance emprunteur. Celle-ci doit couvrir les échéances de prêt à votre place en cas de maladie ou d’accident.

Elle vous assure au minimum contre le décès et l’invalidité totale (ou la PTIA Perte Totale et Irréversible d’Autonomie). Vous pouvez également choisir, sur option, d’ajouter la garantie ITT (Incapacité Temporaire de Travail).

Il ne s’agit donc pas d’une obligation, mais d’une protection supplémentaire pour vous, vos proches et l’établissement prêteur si vous deviez faire face à une perte de revenus temporaire parce que vous n’êtes pas en mesure de travailler.

Qu’est-ce que l’ITT ? Que couvre exactement la garantie ITT de l’assurance emprunteur ? Comment être indemnisé par son assurance ? Comment bien la choisir pour une protection optimum ? Nous faisons le tour de la question.

Qu’est-ce que la garantie ITT ?

La garantie ITT, couvre l’assuré en cas d’accident ou de maladie entraînant pour lui une impossibilité temporaire de travailler. L’incapacité de travailler doit être totale et limitée dans le temps, cela signifie donc que l’état de santé de l’assuré a de bonnes chances de s’améliorer pour reprendre une activité à temps partiel ou à temps plein.

Cette garantie, bien que non obligatoire, fait souvent partie des exigences de la banque pour vous octroyer un prêt, surtout s’il s’agit de l’acquisition de votre résidence principale et secondaire. Elle n’est généralement pas demandée en cas d’investissement immobilier locatif.

Bon à savoir : Les arrêts de travail liés à la grossesse ou à l’arrivée d’un enfant (congé maternité, paternité) sont exclus de la garantie ITT. D’autres protections prévue par le régime général de prévoyance existant par ailleurs dans ce cas de figure.

Quelle prise en charge de l’assurance emprunteur pour la garantie ITT ?

La garantie ITT a pour vocation de permettre à l’assuré de faire face au remboursement des échéances de prêt quand l’assuré n’est pas en mesure de travailler. Concrètement, elle prend en charge le paiement des échéances de prêt jusqu’à la reprise du travail.

Selon les contrats, le remboursement peut être :

• Indemnitaire : l’assurance ITT est là pour pallier la perte de revenus, après déduction des indemnités de Sécurité Sociale et de prévoyance,
• Forfaitaire : l’assurance ITT est là pour couvrir les mensualités de l’assurance de prêt le temps que dure votre incapacité.

Par ailleurs, le montant de l’indemnisation dépend aussi de la quotité d’assurance choisie pour votre tête. Si vous avez emprunté seul, vous êtes couvert à 100 %. En revanche, si vous avez souscrit un prêt avec un co-emprunteur, vous avez pu vous assurer sur une quotité différente.

Prenons l’exemple d’un couple ayant des mensualités de prêt de 1 000 euros pour sa résidence principale. Un des deux assurés se retrouve en situation d’ITT avec un contrat forfaitaire :

• Pour une quotité d’assurance de 100 %, des mensualités de 1 000 euros seront versées à la banque,
• Pour une quotité d’assurance de 80 %, des mensualités de 800 euros seront versées à la banque,
• Pour une quotité d’assurance de 60 %, des mensualités de 600 euros seront versées à la banque,
• Pour une quotité d’assurance de 50 %, des mensualités de 500 euros seront versées à la banque, etc.

Bien entendu, choisir une quotité d’assurance à 100 % sur chaque tête, c’est bénéficier d’une meilleure couverture, mais c’est aussi payer plus cher sa cotisation d’assurance de prêt immobilier.

Bon à savoir : la garantie ITT peut faire l’objet d’une exclusion du contrat pour certaines pathologies, comme l’affection psychologique ou les problèmes disco-vertébraux.

Comment se déroule la demande d’indemnisation ITT ?

Pour être indemnisé dans le cadre de la garantie ITT, il est nécessaire de porter sa situation à la connaissance de l’assureur. Selon les contrats, le délai de déclaration de sinistres peut différer, et les documents à envoyer peuvent être précisés.

Il vous faudra généralement envoyer votre arrêt de travail, mais aussi une attestation médicale. Si elle le juge nécessaire, la compagnie d’assurance peut désigner un médecin expert pour vous faire passer un examen médical. Son compte-rendu validera, ou non, votre état d’incapacité temporaire de travail, nécessaire pour déclencher l’indemnisation.

La prise en charge commence à partir du moment où le délai de franchise de votre contrat est passé. Il peut aller de 15 jours à 6 mois en fonction de votre situation professionnelle (travailleur non salarié ou employé) et des conditions de votre contrat. En moyenne, le délai de franchise est de 90 jours. L’assurance ITT est accordée pour une durée maximum de 3 ans.

Bon à savoir : si vous souhaitez contester la décision du médecin conseil de l’assureur, il est possible de solliciter une contre-expertise pour l’opposer à l’assureur.

Combien coûte la garantie ITT de l’assurance de prêt immobilier ?

Il est difficile d’estimer le coût moyen de la garantie ITT, car votre contrat d’assurance emprunteur est calculé au global avec les autres garanties obligatoires, comme le décès et l’invalidité.

De nombreux critères sont à prendre en considération, tels que :

• Votre âge,
• Votre état de santé (antécédents médicaux, fumeur ou non),
• Votre profession et vos activités sportives (à risque ou non),
• Le choix de votre assureur,
• Le choix de la quotité assurée,
• Les exclusions de garantie,
• Les délais de carence et de franchise,
• Le système de calcul des cotisations, etc.

Le prix d’une assurance emprunteur représente un budget non négligeable qui pèse dans le coût du prêt immobilier. Les tarifs sont très variables d’un assureur à l’autre, c’est pourquoi la comparaison s’impose, car vous pouvez réaliser plusieurs milliers d’euros d’économie.

Bon à savoir : Le contrat groupe proposé par la banque est presque systématiquement plus cher qu’un contrat externe tenant compte du risque individuel.

Comment bien choisir sa garantie ITT ?

Pour bien choisir votre contrat d’assurance emprunteur, il est recommandé de mettre en concurrence les différents acteurs du marché. Vous pouvez avoir recours à un courtier spécialiste en assurance, ou utiliser notre comparateurs d’assurance de prêt immobilier en ligne, gratuit et sans engagement.

Outre le prix proposé, vous devez vous assurer de bien avoir compris les garanties essentielles du contrat et leurs conditions de mise en jeu. Pour cela, pensez à vérifier les exclusions prévues au contrat, les délais de franchise en fonction de votre situation et le mode d’indemnisation (le principe forfaitaire étant plus favorable que le principe indemnitaire).

Pour pouvoir prendre une autre assurance emprunteur que celle de la banque prêteuse, respectez le principe d’équivalence des garanties, mentionné sur la FSI Fiche Standardisée d’Information remise lors d’une simulation ou de la conclusion de l’offre de prêt.

Bon à savoir : la délégation d’assurance est possible à tout moment, avant la signature définitive grâce à la loi Lagarde, la première année de prêt grâce à la loi Hamon et à chaque date anniversaire grâce à l’amendement Bourquin.